Auto entrepreneur et intermittent du spectacle – Cumul possible ?

Temps de lecture : 3 minutes

C’est une question qui revient très souvent, dans les groupes Facebook spécialisés ou les forums de discussion : est-il possible pour un intermittent du spectacle d’être également auto entrepreneur ? Je vais tenter d’y répondre le plus clairement possible dans cet article, et d’expliquer les différentes implications.

La réponse courte : oui, c’est possible !

Un intermittent du spectacle peut tout à fait être également auto entrepreneur, à une condition : l’activité exercée par le biais de l’auto entreprise ne doit pas être une activité de spectacle. C’est l’article L.7121-3 du code du travail :

Tout contrat par lequel une personne s’assure, moyennant rémunération, le concours d’un artiste du spectacle en vue de sa production, est présumé être un contrat de travail dès lors que cet artiste n’exerce pas l’activité qui fait l’objet de ce contrat dans des conditions impliquant son inscription au registre du commerce.

L’activité exercée en tant qu’auto entrepreneur ne doit donc pas être éligible au régime d’intermittence du spectacle ; il peut s’agir, par exemple, d’une activité libérale (service, conseil, ..) ou commerciale.

Le calcul des indemnités mensuelles

Un intermittent du spectacle qui exerce une activité d’auto entrepreneur conserve ses indemnités chômage, mais celles-ci seront réduites lorsque l’auto entreprise génère des revenus. Comme vous le savez probablement déjà, chaque mois Pole Emploi détermine un nombre de jours non indemnisables par rapport au nombre de jours travaillés (où vous avez fait des cachets, par exemple).

Ce calcul varie en fonction de l’annexe (8 ou 10), mais prenons en exemple le cas des artistes (annexe 10) : Nombre de jours non indemnisables : nombre de jours travaillés x 1,4

Par exemple, si je déclare 5 cachets au mois de Juillet, alors j’aurais 5 x 1,4 = 7 jours non indemnisables. Comme le mois de Juillet comporte 31 jours, il me restera donc 31 – 7 = 24 jours indemnisés. Je toucherai donc ce mois-ci 24 Allocations Journalières.

Jusque là, c’était plutôt simple ; ça se complique légèrement lorsque l’on exerce également une activité d’auto entrepreneur. En effet, chaque mois, le chiffre d’affaires de l’auto entreprise est converti en jours de travail. C’est ensuite la même formule qui est utilisée que celles ci-dessus pour déterminer les jours non indemnisables.

Dans le cadre d’un artiste, on compte 10 heures pour 1 jour de travail ; si j’ai travaillé 30h dans le mois, Pole Emploi comptera 3 jours de travail effectué.

Mais en auto entreprise, on déclare un chiffre d’affaires, pas un nombre d’heures…

C’est là que ça se corse un peu ; Pole Emploi transforme un chiffre d’affaires en nombre d’heures, pour des simplifications ensuite au niveau des calculs. Pour ce faire, on divise le chiffre d’affaires par le smic horaire brut.

Reprenons mon exemple du mois de Juillet, où j’ai déjà déclaré 5 cachets ; supposons que j’ai également fait un chiffre d’affaire de 500 € avec une auto entreprise. Il faut tout d’abord déduire de ce chiffre un abattement forfaitaire, qui dépend de votre activité : 71% pour les activité de vente, 50% pour les prestations de service commerciales, 34% pour les professions libérales et autres prestations de services. Imaginons que je fasse de la prestation de services, alors le chiffre d’affaire à prendre en compte est ici de 330 €.

Le smic horaire brut en 2020 est de 10.15 € ; j’obtiens donc (pour l’auto entreprise), un nombre d’heures travaillées de 32,51 (330 / 10.15). Il faut ensuite transformer ce nombre d’heures en jours de travail ; comme je suis en annexe 10, ça me donne 3 jours travaillés (32,51 / 10, arrondi à l’unité inférieure).

Au final, j’ai donc au total travaillé 5 + 3 = 8 jours (5 cachets + 3 jours de travail issus de l’auto entreprise) ; désormais, mon nombre de jours non indemnisables est de 8 x 1.4 = 11.2 soit 12 une fois arrondi. En conclusion, en Juillet je serai indemnisé de 31 – 12 = 19 jours.

Attention : il faut bien penser tous les mois à envoyer à Pole Emploi les déclarations de chiffre d’affaire. En cas d’oubli, c’est un forfait qui est appliqué temporairement, et à régulariser par la suite.

Conclusion

Vous pouvez donc tout à fait exercer une activité d’auto entrepreneur en tant qu’intermittent du spectacle. Attention toutefois, il est interdit d’exercer une activité de spectacle avec l’auto entreprise !

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Sandra Salska
Sandra Salska
2 années il y a

Merci beaucoup de vos éclaircissements. En revanche, je ne trouve rien là dessus sur le net. On dit aussi que pour cumuler les deux statuts et conserver son statut d’intermittent, il faut justifier d’une plus grande activité en tant qu’intermittent (Annexe 8 pour ma part) qu’en tant que micro entrepreneur. Et donc voici les interrogations que ça soulève.

Voici mon exemple.
Une mission d’intégration système sur un bateau de croisière / 11 jours de contrats rémunérés 280€ journaliers.
Le chiffre d’Affaire déclaré sera donc pour les 11 jours de contrat de 3080€ – 50% d’abattements (prestation de service) soit = 1540€.
Ces 1540€, pole emploi va les convertir en heures « théoriques » de 154 heures hors je n’aurai réellement effectué que 88h sur le chantier.

Si Pole Emploi transforme le chiffre d’affaire mensuel en nombre d’heures et de jours travaillés, en seulement 4 contrats et parce que mon chiffre d’affaire serait plus important, j’atteindrais donc facilement près de 500h « théoriques » de travail. Donc comment Pole Emploi pourra t-il considérer que mon activité d’auto-entrepreneur est plus ou moins importante que mon activité d’intermittente du spectacle ?

Est que seul le nombre d’heure effectué en tant qu’intermittent du spectacle est mis en compétition avec le nombre d’heure théorique de l’A.E ? est ce que ce sont les revenus qui sont mis en compétitions entre les deux statuts ? ou les périodes d’activités ?
ex. du … au… (lorsqu’on s’actualise sur pole emploi, on se doit d’indiquer les dates de chaque contrat).

Pour être sûre d’être assez précise. Mon activité principale se fait sous le statut d’intermittente, mais mes revenus annuels en temps que telles pourraient être équivalent ou moins important que ceux que produiraient 4 contrats par an sous le statut de micro entrepreneur pour ma 2nd activité.

J’ai bien compris que cela impacterait mes jours d’indemnisations et c’est bien normal. Je souhaite juste ne pas perdre mon statut car les missions ne sont pas systématiquement renouvelées tous les ans. Or, je vis à l’année de mon activité d’ingénieur du son sous le régime d’intermittent du spectacle.

Je vous remercie par avance de votre retour et de votre aide.

Sandra Salska
Sandra Salska
1 année il y a
Répondre à  Jérémy Dutheil

Bonjour Jérémy,
Je vous remercie pour votre réponse que je découvre aujourd’hui et qui vient appuyer et confirmer les informations recueillies au près de Pôle Emploi Spectacle.
Vous m’aurez été d’une aide précieuse et je vous en remercie !
Bonne continuation et au plaisir d’échanger à nouveau.
Bonne soirée

Sandra

Valentina
Valentina
1 année il y a
Répondre à  Sandra Salska

Bonjour à tous,
D’abord merci pour ce fil, c’est très précieux et utile. Je suis intermittente du spectacle mais pour les mois à venir ça va être un peu difficile de faire des heures. Je vais créer donc ma micro entreprise avec une activité différente. Ma question est la suivante : si pendant ces mois j’ai des revenus que sur ma micro-entreprise (pas enormes non plus) et pas du tout en tant qu’intermittente, ça poserait de problème (à part de recevoir moins d’argent dans mes indemnisations)? Je risque de perdre mon statut d’intermittent ou le statut d’intermittent se perd juste au recalcul à la date anniversaire ? quel est le « salaire de référence » quand vous dites qu’il faut pas qu’il dépasse du 70 % ?

(d’ailleurs y a-t-il une liste exacte des métiers concernés par l’intermittence du spectacle pour être sûre de ne pas exercer un en tant que micro-entrepreneuse ? J’ai été assistante réalisatrice, si ma micro-entreprise concerne des ateliers ou formations en audiovisuel, c’est autorisé ?)

Merci énormément !

Bonne journée,
Valentina

corentin
corentin
2 années il y a

Bonjour, juste une petite rectification sur la formule de conversion du chiffre d’affaire auto-entreprise en heures : il faut prendre le chiffre d’affaires effectif MOINS l’abattement forfaitaire prévu pour votre type d’activité (71% pour les activité de vente, 50% pour les prestations de service commerciales, 34% pour les professions libérales et autres prestations de services). Ce qui donne par exemple pour une activité libérale de conseil (abattement de 34%) : CHIFFRE D’AFFAIRE DU MOIS x 0,66 divisé par SMIC HORAIRE BRUT. Exemple pour un CA de 1300 € : 1300×0,66=858 divisé par 10,03 (SMIC brut au 01/01/2020) = 85,54. Il faudra donc déclarer ce mois-ci 85 heures travaillées pour un montant de 1300 €.

Arnaud Vandomme
Arnaud Vandomme
1 année il y a

Bonjour je suis dans un cas assez compliquer car je fait de l’animation dans les manifestations qui peux dependre du status autoentrepreneur mais dans mes animations je fais également de la magie, de la chanson et de la sculpture sur ballon. Je donne un exemple j’anime une kermesse presentation de stand deroulement de la jounée…entre mes moments creu je fait de la sculpture sur ballon, je refais ensuite une intervention, puis de la chanson…doit je le faire en autoentrepreneur ou en intermitant?

Sebastien
Sebastien
1 année il y a

Bonjour Jeremy,

Merci pour ton article très instructif.
Je souhaiterai moi même accéder au régime intermittent en ayant une activité régulière d’auto entrepreneur comme prof de musique, ce qui maintenant me parait possible.
J’aurais au moins 2 questions à te poser auxquelles tu pourrais peut être me répondre ?
– Comment mettre en place le dossier intermittent concrètement ?, faut il s’inscrire à Pole Emploi et déclarer tous les mois dés le début des cachet ? Si oui comme déclarer les revenus mensuels auto entrepreneur ? Ou faut il aller se présenter à Pole Emploi dés que les 507 heures sont effectuées ?.
– peut on déduire des frais pros pour les cachets (carburant, consommables) cumulant les 2 activités ?
Bravo pour ton super site.

Sébastien

Matthieu
Matthieu
1 année il y a

Bonjour Jéremy,

je suis intermittent et je souhaite créer une micro-entreprise pour faire de l’enregistrement de groupe à domicile, un studio itinérant donc.

Est-ce que cette activité est considérée comme relevant du spectacle ?

Bonne journée à toi

Matthieu

Olivier
Olivier
1 année il y a

Bonjour,
Merci Jeremy pour toute cette explication.

Du coup, j’ai une question.
Si l’on souhaite en plus de l’intermittence faire des contrats artistiques.
Quel statut doit on choisir si l’on ne peut faire la meme activité artistique en tant qu’A.E.
Sachant que dans mon cas (animation D.A), je ne peux integrer la maison des artistes.
Merci encore,
à bientôt.

Benoit
Benoit
1 année il y a

Bonjour et merci Jeremy pour ces infos.

Je suis technicien intermittent depuis un moment et je souhaiterais écrire des articles pour la presse spécialisé en technique.
J’ai deux questions.

– Exemple 1 : Sur un mois où je travaille beaucoup en intermittent, à tel point que pôle emploi n’a rien à me verser, je facture également sur le même mois un article à 500€. Les heures de travail issues de mon chiffre d’affaire AE vont créer des jours non indemnisable. Or si sur ce mois je ne touche déjà rien du pôle emploi, que va t’il se passer?

– Exemple 2 : Sur un mois où je ne travaille pas du tout en intermittent je percevrai donc mes ARE. Si sur ce même mois je facture un article à 500€, je devrai déclarer 33 heures à pôle emploi qui m’enlèvera donc 4 ARE. Ces 33 heures déclarées seront elles prises en compte pour le calcul de mes heures d’intermittent du spectacle pour mon prochain statut?

Merci d’avance pour tes réponses et bon courage pour cette période difficile.

Marie
Marie
1 année il y a

Bonjour Jérémy,
Tout d abord un grand merci pour ton article très bien expliqué!
J ai une question concernant l actualisation. Je suis intermittente et je souhaite etre auto entrepreneur pour donner des cours particuliers de musique, dans le tableau d’actualisation devrai-je déclarer avoir travaillé du 1er au 31 du mois ou uniquement les jours précis où j aurai donné cours? Car j imagine que ca a une incidence sur le calcul des droits en jours chômés pour toucher l indemnisation.
J espere que ma question est assez claire!
C est pas évident de trouver des réponses concrètes sur les sites officiels!
Bonne journée
Marie

Anne-Céline
Anne-Céline
1 année il y a

Bonjour Jérémy,

Un grand merci pour tous ces conseils très clairs !
J’aurais une petite question : je suis intermittente et je vais donner des cours de prise de parole publique en école de commerce.
On me propose soit :
– de facturer à titre « d’intervenant honoraire » (et donc de devenir auto-entrepreneur)
– de recevoir des fiches de salaire à titre « d’intervenant salarié ».

Laquelle des deux options serait la plus judicieuse selon vous à combiner avec le régime de l’intermittence ?

Merci beaucoup pour votre aide,

Anne-Céline

Anne-Céline
Anne-Céline
1 année il y a
Répondre à  Jérémy Dutheil

Merci !

mabille
mabille
1 année il y a

Bonjour Jérémy
Je suis intermittent musicien
et je compte monter mon autoentreprise dans la vente en ligne d’objets et accessoires divers
ma question est la suivante:
doit on declarer les resultats de lAE tous les mois à pôle emploi même si on ne fait aucun chiffre?
Et que se passe t’il dans ce cas?

Josselin Px
Josselin Px
1 année il y a

Bonjour Jérémy,
Je suis intermittent du spectacle et je souhaitais devenir actionnaire d’une entreprise pour laquelle je peux être amené à faire quelques prestations.

Je dis « souhaitais » car je viens d’avoir une conseillère pole emploie spectacle au téléphone en lui demandant si tout ça était possible. A priori oui mais délitat car ils peuvent faire des « enquêtes » mandataires pour vérifier s’il n’y a rien de louche dans les revenus. Mais en théorie si les CDDU sont carrés je ne vois pas le problème..

Ceci étant dit je me suis quand même un peu alarmé et c’est là qu’elle m’a pas parlé de l’auto-entreprenariat. Que je pouvais conserver mon statut intermittent et facturer en micro-entreprise plutôt que de devenir actionnaire, et que c’est ce que font la plus part des d’intermittent. Cependant lorsque je lis ton article tu dis que l’auto-entreprenariat n’est possible qu’avec une toute autre activité alors que la conseillère pole emploie m’affirme que c’est la meilleure solution.

Je suis donc un peu troublé. Que penses-tu être le plus jouable/avantageux/possible, me mettre auto-entrepreneur et facturer (pour du montage/real) tout en continuant de piger en intermittent ? Ou bien de devenir actionnaire (d’une entreprise que je -co-créé et dont je ne suis pas dirigeant) et de me payer uniquement en intermittent quitte à avoir un contrôle ?

Merci à toi,

Josselin

Figaro
Figaro
1 année il y a

Bonjour Jérémy, merci pour tes informations qui sont super intéressantes. En tant qu’intermittent,Je me demandais, si je suis aussi en Régime EIRL, ai-je le droit aussi d’un abattement sur mon Chiffre d’affaires lors de ma déclaration mensuelle pôle emploi? Pour info, lors de la déclaration sur le revenus, les impôts prennent en compte un abattement de 34% sur mon revenus mais pôle emploi semble ne pas vouloir le prendre en compte. Merci pour ton aide.

Emma
Emma
1 année il y a

`Bonjour Jérémy,
Pardon d’avance si cette question a été traitée plus haut, mais j’ai besoin être sûre … Je suis circassienne (artiste de cirque), intermittente depuis de nombreuses années. Mais je donne depuis qq temps des cours d aériens de façon réguliere. Que je ne peux légalement pas déclarer en cachets d’intermittence.
Est ce que les facturer en tant qu’auto entrepreneur est possible? Ca reste du cirque, de l’enseignement mais pas du spectacle. Et j’imagine que si oui, ça concernerait les 34% pour les professions libérales et autres prestations de services?
Par ailleurs, je ne sais pas vraiment à qui m’adresser pour valider »officiellement » toutes ces questions et m aider à le mettre en place. Pole Emploi n’est pas toujours déquerre qd on les interroge…
Bien le merci pour ta réponse, et bravo pour ton blog!
Emma

Léonor Lançon
Léonor Lançon
1 année il y a

Bonjour Jérémy et merci pour cet article. Question sur la déclaration de l’abattement auprès de PE : mon justif urssaf ne mentionne pas cet abattement, ne va t il pas y avoir tension entre le chiffre déclaré (avec abattement) sur mon actualisation, et ma déclaration urssaf transmise?

Bodin François
Bodin François
1 année il y a

Bonjour Jérémy et merci pour ces infos très utiles. Une question neanmoins et tant pis pour le ridicule de cette question mais je prefere en être sûr :
Donner des cours dans un conservatoire est ce considéré comme une activité de spectacle ?

Lucie
Lucie
1 année il y a

Bonjour Jeremy,
Merci pour cet article. J’ai cependant quelques doutes concernant le calcul des jours non indemnisables.
Je suis artiste danseuse et désire commencer une activité de prestation de services dans une épicerie (50% d’abattement).
Pour effectuer le calcul cette année (2020), je vais donc utiliser le SMIC horaire brut de 10,15. Appartenant à l’annexe 10, je considère qu’un jour correspond à 10 heures et que je multiplie par 1,3 (contre 1,4 pour l’annexe 8) pour obtenir le nombre de jours non indemnisables.
Dans votre calcul, je vois que vous arrondissez deux fois le nombre de jours obtenus: après la division par 10 et après la multiplication par 1.4 (1.3 selon mes sources). Faut-il toujours arrondir au chiffre supérieur? Et deux fois ou juste après avoir obtenu le résultat final (après la multiplication par 1.3)?
Je vous donne un exemple: mon chiffre d’affaire comme auto-entrepreneur au mois d’octobre 2020 est de 150 euros, pas de cachets comme danseuse.
Je retire les 50% d’abattage: 150-50%=75 euros.
Je divise par le smic horaire 2020:
75/10.15= 7,38 heures travaillées.
Je les divise par 10 pour obtenir le nombre de jours: 0,738 (si j’arrondissais comme vous ça ferait 1)
Je multiplie par 1,3 = 0,959 (si j’avais arrondi comme vous ça ferait 1,3).
Donc là résident mes doutes:
-l’arrondissement se fait à 0.5 près? (moins de 0,5 arrondissement au chiffre inférieur, et plus de 0.5 au chiffre supérieur)
-En suivant votre calcul avec mon chiffre d’affaire je trouve qu’il y aurait 1 jour non indemnisable, contre 0 avec mon calcul car:
Sur le simulateur de mescachets.com, si j’obtiens un nombre de jours travaillés inférieur à 1, ils arrondissent à 0 donc j’ai mes 31 jours d’ARE.
J’espère que vous pourrez m’éclairer 🙂

Merci d’avance!

Anna KARDANOVA
Anna KARDANOVA
1 année il y a

Bonjour Jérémy, petite question :
Si jamais ce mois ci je déclare 1 cachet de 100 euro et un chiffre d’affaire de 200 euros en auto entrepreneur, cela aurait des conséquences sur mon Are, je pourrais perdre mon intermittence, si la rémunération de l’ensemble des cachets est inférieure de mon chiffre d’affaire auto entrepreneur ? Merci par avance

Nicolas
Nicolas
1 année il y a
Répondre à  Anna KARDANOVA

Anna ! Si je ne me trompe pas: si votre revenu en Auto-E. est de 70% par rapport à celui d’intermittent alors vous ne touchez pas d’ARE pour le mois concerné.

Iban
Iban
3 mois il y a
Répondre à  Nicolas

Bonjour Jérémy,
Tout d’abord merci pour l’article et les réponses données.
Je reviens sur l’exemple d’Anna et l’histoire des 70%.
Si ce mois, je déclare 0 cachet (Intermittence) et 300€( Auto entreprise), on est bien au dessus de 70% de revenus avec l’autoentreprise.
Est-ce-que PE va me verser de ARE?
Merci et bonne journée!

Maxime Billaudeau
Maxime Billaudeau
1 année il y a

Bonjour Jérémy,

J’exerce une activité d’intermittent du spectacle comme artiste interprète pendant 9 mois dans un parc d’attraction. Je voudrais me lancer en tant que VDI (vendeur direct indépendant) comme activité secondaire dans un domaine totalement différent.
Pensez-vous que ces deux statuts sont cumulables? car je ne souhaiterais pas perdre mon intermittence. De plus, est ce que l’allocation chômage et le revenu VDI sont cumulables eux aussi?
Si comme vous le dites, l’actualisation mensuelle est par rapport au chiffre d’affaires et non aux heures effectuées, je pense que cela peut être possible. Mais par contre si je dois déclarer 151h par mois (alors que ce ne sera jamais le cas), j’ai peur de perdre mon intermittence.

merci d’avance pour votre réponse.

trackback
Comment devenir intermittent du spectacle ?
1 année il y a

[…] La question revenant de nombreuses fois, j’ai rédigé un article sur le cumul auto-entreprise et intermittence du spectacle, que vous pouvez lire ici : « Auto entrepreneur et intermittent du spectacle, cumul possible ? » […]

François
François
1 année il y a

Bonjour Jérémy, encore merci pour cet article et ces réponses extrêmement utiles.

J’ai une nouvelle question, pole emploi prend t il en compte les revenus de l’auto entreprise pour calculer des jours de carence ?
Si oui, selon quel calcul ?

Car si c’est le cas, le statut auto entrepreneur peut faire plus de dégats que prévu, depuis la convention 2016.

Merci énormément

JEREMY
JEREMY
1 année il y a

Bonjour Jérémy, et merci de prendre du temps pour nous répondre sur cette page…

Je suis intermittent et je suis sur le point de renouveler mon statut.
l’année dernière pour la première fois, lors de ma ré-inscritpion, j’ai ajouté à mon statut l’ouverture de mon auto-entreprise, et j’ai suivi correctement toutes les démarches décrites plus haut tout au long de l’année. (Je n’ai eu aucuns souci…)
J’ai bien réussi à cumuler mes 507 heures pour pouvoir me réactualiser mais cependant lorsque j’additionne mes chiffres d’affaires de l’auto-entreprise qui ont été transformé en heures, j’ai plus d’heures dans l’auto-entreprise, qu’en tant qu’intermittent.

Ma question est simple: savez-vous si cela aura un impact sur ma réactualisation?

Merci d’avance pour votre retour, et pardon si la question a déjà été posé…

JEREMY
JEREMY
1 année il y a

Merci pour ta réactivité…

Cordialement Jérémy.

François
François
1 année il y a

Dernière question importante Jérémy, qui est difficile à trouver sur le net, malgré plusieurs topic qui demandent une réponse.

Est-ce qu’il y a un décalage des jours non indemnisés ?

Je m’explique, si je fais par exemple une grosse facture de plusieurs milliers d’euros, qui va créer l’équivalent de 40 jours non indemnisés. Ces jours là vont ils s’étaler sur plusieurs mois, et effacer plus de 40 jours indemnisés cumulés ?

Ou bien (comme les piges intermittent), quand on fait un gros mois, les jours non indemnisés ne se décalent pas dans le temps ?

Merci, c’est un point très important.
Je ne voudrais pas subir une grosse facture, et faire exploser en vol mes indemnités.

Merci

François
François
6 mois il y a
Répondre à  Jérémy Dutheil

Bonjour Jérémy,
je suis dans une situation assez dramatique.

Suite à mon message d’octobre, j’ai donc déclaré cette grosse facture sur le mois de novembre, quand elle est tombé en novembre, donc je n’ai pas touché d’allocations en novembre.

J’ai un peu travaillé en salarié en octobre et décembre, donc j’ai touché des allocations.

J’ai bien déclaré chaque mois exactement ce que je gagnais, et malgré ça, après l’envoie de mon CA URSSAF trimestriel à pole emploi, la sentence est tombée.

Ils font un lissage, sur tout le trimestre de cette horrible facture. Et me font sauter mes allocations sur octobre et sur décembre. (considérant, j’imagine, que le montant de cette facture, me suffise pour survivre 3 mois sans allocations).

En salaire, tout était géré mois par mois, sans se décaler.
Mais maintenant, si une facture de 3000 euros me fait sauter 2100 euros d’assedics, j’estime que j’ai travaillé pour rien, si on déduit ce que me prend l’urssaf.

J’ai appelé le pole emploi spectacle qui a un discours de sourd.
« Vous avez fait des factures en octobre et décembre »
Mais ça n’a aucun sens, c’est factuellement faux, je n’ai qu’une seule facture en novembre.
Je ne fais que les appeler en boucle, ils me disent la même chose…

Est-ce que mon erreur est d’avoir fait des déclarations trimestrielles à l’URSSAF plutot que des déclarations mensuelles ?

Une déclaration trimestrielle ferait elle automatiquement un lissage des revenus sur 3 mois, pour dégager toutes les allocations ?

C’est un mystère. Aucun collègue ne comprend, et même le pole emploi au téléphone est incapable de me répondre, à part inventer des périodes de travail qui n’ont JAMAIS existés.

Je regrette fortement d’avoir ouvert ce statut pour perdre autant d’argent…
Il va très certainement se passer la même chose en juin pour ma part…

Merci de m’avoir lu, j’espère que ce message, que j’aurai aimé lire en octobre, servira à quelqu’un.

Dembélé Siaka
Dembélé Siaka
1 année il y a

Bonjour ! pour moi c’est le contraire je suis auto entrepreneur( 0 en ce moment) et maintenant je fais des cours de danse (animation musicale) comment déclarer a lURSSAF ces cours ?

Olivier
Olivier
1 année il y a

Je suis intermittent du spectacle, je n’ai pas de concerts live (comme
tous les musiciens en ce moment) mais j’ai la possibilité de
travailler pour un éditeur en tant qu’auteur compositeur. Celui ci me
demande de facturer mes prestations mais je n’ai aucune structure pour
le faire. (Il me un minimum brut par titre et me laisse 50% des
éditions)

Mes questions:

– Puis je monter mon auto entreprise tout en conservant mon statut
d’intermittent du spectacle? Pas certain selon conseillers pôle emploi différents… 50/50
– Si oui sous quel intitulé? Producteur et éditeur de musique?
– On m’a également parlé d’une SAS ou d’une SASU, je préférerais être seul, mais
est ce compatible avec l’intermittence du spectacle?
– Pôle Emploi me dit que ça peut passer en auto entreprise mais tout dépend de l’interlocuteur…

Kevin
Kevin
1 année il y a
Répondre à  Jérémy Dutheil

Bonjour jeremy,
Merci de prendre tout ce temps pour écrire cette article c’est bien expliquer.
Par contre j’ai une question à vous poser Je suis intermittent de spectacle, et j’ai eu un project d’un pays hors l’Europe. Ducoup comment je fait pour déclarer mon salaire (j’ai pas de fiche de paye, Just un virement).
Est-ce aussi je crée un compte auto entrepreneur et je déclare la bas et puis je fait comme vous avez proposé avec vos calcul pour les déclarer sur le site de pôle emploi ?
Comment ils ferons la différence que c’ est un truc d’ auto entrepreneur et non pas intermittent de spectacle.
Et une dernière question quand le project fini est ce je doit continuer à déclaré 0 sur mon compte d’auto E ou je peu le fermé tout simplement?
Merci d’avance

Olivier
Olivier
1 année il y a

Je suis intermittent du spectacle, je n’ai pas de concerts live (comme
tous les musiciens en ce moment) mais j’ai la possibilité de
travailler pour un éditeur en tant qu’auteur compositeur. Celui ci me
demande de facturer mes prestations mais je n’ai aucune structure pour
le faire. (Il me rémunère un minimum brut par titre et me laisse 50% des
éditions)

Mes questions:

– Puis je monter mon auto entreprise tout en conservant mon statut
d’intermittent du spectacle? Pas certain selon conseillers pôle emploi différents… 50/50
– Si oui sous quel intitulé? Producteur et éditeur de musique?
– On m’a également parlé d’une SAS ou d’une SASU, je préférerais être seul, mais
est ce compatible avec l’intermittence du spectacle?
– Pôle Emploi me dit que ça peut passer en auto entreprise mais tout dépend de l’interlocuteur…

Caroline
Caroline
1 année il y a

Bonjour Jérémy,
et merci pour toutes ces infos utiles.
Y-a-t’il une durée précise pendant laquelle il est possible de cumuler intermittence du spectacle et micro-entreprise ? Et à l’issue de cette période il faudrait choisir entre l’un ou l’autre des statuts ? Ou bien une telle situation « mixte » peut durer autant qu’on le souhaite (à condition de faire les 507 h, bien sûr).
(Je ne pense pas que cette question ai déjà été posée. Si c’est le cas, je m’en excuse)
Merci d’avance.

Kevin
Kevin
1 année il y a

Bonjour jeremy,
Merci de prendre tout ce temps pour écrire cette article c’est bien expliquer.
Par contre j’ai une question à vous poser Je suis intermittent de spectacle, et j’ai eu un project d’un pays hors l’Europe. Ducoup comment je fait pour déclarer mon salaire (j’ai pas de fiche de paye, Just un virement).
Est-ce aussi je crée un compte auto entrepreneur et je déclare la bas et puis je fait comme vous avez proposé avec vos calcul pour les déclarer sur le site de pôle emploi ?
Comment ils ferons la différence que c’ est un truc d’ auto entrepreneur et non pas intermittent de spectacle.
Et une dernière question quand le project fini est ce je doit continuer à déclaré 0 sur mon compte d’auto E ou je peu le fermé tout simplement?
Merci d’avance

Sacha Touw
Sacha Touw
1 année il y a

Bonjour Jérémy, merci pour ces infos utiles. La plupart des personnes ici sont intermittents et souhaitent créer une micro-entreprise (auto-entrepreneur) pour une activité différente. Mon cas c’est l’inverse. Je suis auto-entrepreneur depuis plus de 10 ans en tant que traductrice. Je suis également musicienne en tant que moitié d’un duo. Pour le moment, on fonction sous forme d’association et on facture les organisateurs au nom de l’association. Bien entendu, l’inconvénient c’est qu’on ne peut nous rémunérer, les sous doivent rester dans l’asso. J’envisage devenir intermittente pour résoudre le problème. Mon compagnon de musique a 68 ans et d’après ce que j’ai compris, c’est trop vieux pour devenir intermittente (il reçoit une retraite). Donc ma question est la suivante, en sachant qu’il est possible de cumuler intermittence + auto-entrepreneur, comment devrait-on fonctionner pour nos concerts ? Dois-je me salarier seule via notre association ? Et lui ? Fonctionner avec le Guso ? Et comment partager nos cachets de façon légale? Merci pour votre éclairage !

Julien
Julien
1 année il y a

Bonjour Jérémy,

Merci pour cette page. J’ai une question à mon tour.

Lors de mon actualisation mensuelle d’intermittent je dois déclarer le CA de mon activité d’AE.

Quel montant dois je déclarer entre le CA brut HT et le CA abattu que tu présentes dans tes calculs? Idem pour le nombre d’heures travaillées à déclarer, je prends le CA HT / Smic Horaire, ou alors le CA Abattu / SMIC horaire?

Merci d’avance pour ta réponse car les réponses que j’ai eu du pole emploi sont contradictoires.

Cdt

Julien

Julien
Julien
1 année il y a
Répondre à  Jérémy Dutheil

Ok merci beaucoup. Pour info le Pole Emploi m’a dit le contraire. Mais j’avais des doutes car plusieurs fois j’ai eu de « mauvaises » info de leur part…

Mumu
Mumu
1 année il y a

Salut jerem alors je t’embête encore un peu , peut-être pourras-tu me répondre à cette question d’ordre technique …:
est-ce que les heures travaillées en auto-entreprise ( declaration mensuelle pôle emploi )servent aussi au calcul de l’intermittence (507h) ? Merci à tt vite

Billaudeau Maxime
Billaudeau Maxime
1 année il y a

Bonjour Jérémy,

Je voudrais cumuler un statut VDI avec mon intermittence. J’ai un exemple de calcul peut être idiot mais qui m’interroge et j’aimerais avoir votre avis.

Prenons un CA de 200 euros sur un mois. Si je suis VDI mandataire: je vais donc toucher une commission (20%) soit 40 euros. Avec ton calcul: on prend le CA de 200 euros auquel on enlève l’abattement, dans mon cas 34%, soit un chiffre d’affaire de 132 euros.
CA / smic horaire: 132 / 10,15 = 13 heures travaillées, soit 1,3 jours vu que je suis artiste.
Ayant une ARE de 61,15 net par jour, cela voudrait dire que je vais toucher 40 euros de commissions mais perdre environ 75-80 euros d’ARE mensuelle. Si mon calcul est exact, il n’y a donc aucune rentabilité à ce que je devienne VDI, c’est pour ça que je m’interroge.

Merci d’avance pour tes lumières et pour le temps que tu me consacreras!!

Timothée
Timothée
1 année il y a

Bonjour Jérémy,

Je suis évidemment dans le même cas que tout ces intermittents, et j’ai moi même cumulé ces 2 statuts (intermittents et A.E) il y a quelques années.

Mes constats étaient les mêmes déjà à l’époque. Quand bien même je trouve ca normal de ne pas toucher d’indemnisation les jours travaillés en A.E, j’ai évidemment plus de mal avec le fait que ce soit calculé au prorata du S.M.I.C.

Je suis sur une nouvelle réflexion parce que j’ai besoin de nouveau aujourd’hui de facturer en plus de mes contrats d’intermittents. En effet, j’ai investi en mon nom propre quantité de matériel pour faire de la captation vidéo (mélangeur, caméras etc…)

Evidemment tout ce matériel coute cher à l’achat et également à la location. Aussi je réfléchis à réouvrir une AE de location pour mon matériel.

Le problème étant, à la moindre location d’1 ou 2 jours de matériel, je me retrouve sans aucune indemnisation même si je ne travaille pas le reste du mois…
Alors que finalement j’ai investi de moi même sur mon pécule personnel. N’y a t-il pas un moyen de déclarer autrement ?

Ou alors, faut il déclarer toute les locations de l’année au mois de décembre ?

JM
JM
1 année il y a

Bonjour et merci pour cet article très instructif.

Comme beaucoup ici, je suis à la recherche d’une formule, d’un statut, pour pouvoir exercer une activité complémentaire (développement de sites internet) à mon métier de musicien, ce qui m’a mené sur ce site, et sur un autre proposant une simulation, mais avec un calcul différent, puisqu’il compte 8 heures pour 1 jour de travail (en annexe 10) ou 6 heures (en annexe 8), contrairement aux 10 heures que vous mentionnez.

N’ayant pas trouvé de source officielle, je ne sais pas qui a raison… Voici le simulateur en question :

https://www.mescachets.com/simulation-auto-entrepreneur

J’en profite pour nous souhaiter une meilleure année 2021.

Cordialement,

JM

hélène
hélène
1 année il y a

Bonjour et merci;-)
En lisant bien et en voyant comment sont faits les calculs, du coup ce que je comprends c’est qu’on peut travailler sous le statut d’AE mais qu’en fait financièrement on ne gagnera presque rien de plus? Non? Puisque même avec un bon CA, si celui ci est converti en jours et du coup retire des indemnités PE, on ne retire jamais de bénéfices. Je me trompe?

Kourkdane
Kourkdane
11 mois il y a

Bonjour Jérémy,
Bonne année et merci pour ton article.

Je suis intermittent et on me propose de donner des ateliers de prise de parole dans un établissement privé audiovisuel.
Je n’ai pas encore créer mon auto entreprise.
Dans mon cas, J’ai 4 jours éparpillés sur 3 mois: 1 jours en janvier, 2 jours en février et 1 jours en avril.
Je souhaiterais ouvrir mon A.E seulement en avril. Est il possible de déclarer la totalité (janvier, février et avril) uniquement au mois d’avril ?
En gros de leur faire un facture totale au mois d’avril.
est ce que ça ne pose pas de problème avec pole emploi ?

Bien à toi !

Will
Will
11 mois il y a

Bonjour Jeremy,

Merci pour ces explications.

Je souhaite rebondir sur la question d’Hélène et la réponse que tu lui as faite, à savoir :

 » En effet, les gains commencent à être « réels » lorsqu’on dépasse les indemnités perdues et qu’on commence alors à engranger des bénéfices. »

Si j’ai bien compris, cela dépend entièrement du montant de l’indemnité pole emploi.

Si je reprends le même cas avec les mêmes chiffres comme expliqué dans l’article et que je l’applique à mon cas ( Indemnité journalière de 46,04 € en tant qu’artiste )
si je ne me trompe pas, quel que soit le montant du CA en AE, je reste gagnant :

D’un côté on a 5 cachets d’intermittent avec une indemnité de 46,04€ cela donne : 1104,96€ d’indemnité pour un mois de 31 jours ( 24 jours indemnisé ).

D’un autre côté on a 5 cachets IS + 500€ de CA en AE, ce qui donne : 874,76€ d’indemnité ( 19 jours indemnisé ) + 500€ de CA soit 1374,76 €

Le cumul dans ce cas est donc avantageux ( même si le CA en AE est moins élevé )

Est-ce que je me trompe ?

Olivier
Olivier
11 mois il y a

Bonjour Jérémy,

Voilà maintenant plusieurs jours que je cherche une réponse à mon questionnement concernant un statut particulier : je suis comédien, mais n’ai pas le statut d’intermittent , et ne l’aurais pas avant longtemps , je crois ( je suis dans l’image et vis en province….). Pour essayer de gagner correctement ma vie, je souhaite développer le côté voix-off et j’ai constaté que les studios préfèrent évidemment les factures (moindre frais) mais que les artistes y gagnent aussi.
Ma question est donc, puis je continuer à toucher quelques cachets par an ( tournages)sachant que je n’aurais pas le statu d’intermittent , et facturer mes interventions studio en créant une micro-entreprise ?
Merci

Olivier
Olivier
11 mois il y a

OK, merci de ta réponse rapide.
Bonne fin de week-end.
😉

Benjamin
Benjamin
11 mois il y a

Hello Jérémy !

Je viens de finir de tout lire, bravo pour le temps investi dans tes réponses à toutes ces questions !

Une question toute bête pour ma part en cas de cumul AE + intermittence effective concernant l’actualisation :

Peux tu confirmer comment ça se passe à la fin du mois pour les déclas si par exemple zero cachet ?

On met qu’on a fait aucun cachet sur notre décla de fin de moi sur notre espace perso c’est ça ?
Puis on envoie à pole emploi notre chiffre d’affaire AVEC abattement dans la foulée ?

Et pôle emploi fait le calcul directement avant de nous verser nos indemnités ?

Dois t-on envoyer le document de création d’entreprise avant à pole emploi ?

Merci pour ta confirmation quand tu auras 2 minutes.

Bonne semaine à tous

GUEGAN Antoine
GUEGAN Antoine
11 mois il y a

Bonjour Jérémy,
Merci beaucoup pour cet article qui m’éclaire beaucoup sur cette question que beaucoup d’intermittents se posent !
J’ai à peu près tout compris mais il me reste une grosse interrogation pour rebondir à la question d’Anna KARDANOVA un peu plus haut.

En ce moment je ne fais que très peu de cachets. Imaginons un mois où je n’ai qu’un seul cachet à 100€ mais qu’avec l’auto-entreprise je déclare un chiffre d’affaire de 500€. Du fait de la règle des 70%, est-ce que mon ARE complète sera supprimée ? Car dans ce cas j’y perds très gros.

Merci pour le temps que tu prendras à lire et répondre.
Bonne soirée, Antoine

GUEGAN Antoine
GUEGAN Antoine
10 mois il y a
Répondre à  Jérémy Dutheil

Merci pour ta réponse !
Pour info, grâce à toi je me suis lancé, ton blog va devenir une référence pour un paquet d’intermittents je crois 🙂
Cela peut peut-être intéresser du monde que j’envoie un retour d’expérience pour ceux qui voudraient se lancer.
1ère étape : La création de la micro-entreprise. Etant considéré comme artisan (faisant des prestations informatique), j’ai donc créé ma micro-entreprise sur le site https://www.cfe-metiers.com/accueil.aspx. Attention à bien fournir tous les documents nécessaire à la création sinon ils envoient un courrier comme quoi il manque des documents et ils prennent des frais d’assistance (85€ pour ma part en côtes d’Armor). Les documents nécessaires sont notés sur le site (pour ma part ici : https://www.cfe-metiers.com/HTM/justif_pp.aspx) mais ne sont pas explicitement demandés à la création… Pour ma part il en fallait 3: Copie de la carte d’identité avec mention manuscrite « J’atteste sur l’honneur de la conformité de cette pièce à l’original, datée et signée. Un justificatif de domicile (quittance par exemple). Et enfin une déclaration de non condamnation (modèle disponible ici : https://www.cfe-metiers.com/HTM/pdf_att_non_condamnation.pdf)
2ème étape : envoie du document de création à pôle emploi (c’est en cours, j’ai envoyé cela par le site pôle emploi, rubrique transmettre un document, c’est en cours je vous tiendrai au courant)
3ème étape : 1ère facture : J’ai établi ma 1ère facture, je ferai ma déclaration à la fin du mois et je vous tiendrai informé des complications éventuelles.
Encore merci pour tout, la suite au prochain épisode !

Annie
Annie
11 mois il y a

Bonjour, et tout d’abord merci pour votre engagement et votre aide .
un détail que je ne comprends pas :
doit on déclarer son CA comme auto entrepreneur aussi dans la déclaration mensuelle en ligne ?
et si c’est le cas doit on indiquer le CA avec déjà abattement?
merci d’avance pour votre réponse
Annie

Baptiste
Baptiste
11 mois il y a

Bonjour,

Actuellement sous le régime de l’intermittence pour avoir effectué des activités techniques et artistiques (musicien; technicien son, monteur son, arrangeur), je souhaite également pouvoir faire des notes d’auteur pour facturer mes activités de composition. Je vais passer par les Agessa, j’ai vu que ça n’avait pas l’air de poser problème de cumuler ces 2 statuts.

Seulement, certaines de mes activités me poussent à devoir facturer (pas en note d’auteur) mes services (par exemple, pour le rachat d’un master par une société de librairie musicale. Je pensais donc créer une société en tant qu’auto-entrepreneur dédiée avec le code APE 5920Z (Enregistrement sonore et édition musicale).

Ma question est de savoir s’il est possible de cumuler ces 3 statuts en même temps.
Est ce que quelqu’un a déjà été confronté à cette situation ?
Avec la situation actuelle, conserver la sécurité de l’intermittence en cas de pépin est plus que rassurant pour un jeune compositeur!

Merci par avance pour vos retours éclairés

Berger
Berger
10 mois il y a

Bonjour et merci pour cet article très instructif!
Je me pose une question, est-ce possible de cumuler le statut de microentrepreneur en tant que vidéaste avec l’intermittence (en tant qu’interprète) ?
Merci d’avance
Berger

Martos
Martos
9 mois il y a

Bonjour Jérémy,
et d’avance merci pour toutes les informations données sur cette page.
J’ai une question, car je viens de créer ma micro entreprise en complément de mon activité d’artiste intermittent.
Est-ce que nous pouvons faire une demande d’acre
(exonération de charge sociales) en cumulant intermittent et auto-entreprise ?
Merci d’avance.
Bien cordialement, Stéphan

Martos
Martos
9 mois il y a
Répondre à  Jérémy Dutheil

Bonjour Jérémy, merci de votre retour, bonne journée également !
Stéphan

Fanny
Fanny
9 mois il y a

Bonjour, merci pour cet article et toutes les réponses aux questions .
Quand vous parlez du chiffre d’affaire il s’agit de ce que le client a payé ou de ce qu’il vous reste après avoir payé les charges à l’URSSAF?
Je suis intermittente et en train d’essayer de calculer les conséquences si je donnais 2h de cours par semaine en AE. Je ne veux pas perdre trop d’allocations journalières pour 18h ou 16h de cours par semaine… en gros je ne veux pas que ça me fasse perdre de l’argent de travailler plus.
Merci d’avance pour votre réponse

Sara
Sara
7 mois il y a

Bonjour,

Je suis pianiste et intermittente. Je souhaite travailler au sein d’une compagnie de danse pour accompagner des cours et certaines représentations. Ils ne peuvent que me régler des factures.
Devrai-je passer par un statut d’auto-entrepreneur pour l’activité d’accompagnateur des cours ?
ou par une société de portage car cela est à la frontière du spectacle et du métier de répétiteur?
Merci d’avance

samy
samy
6 mois il y a

Bonjour,

Avant tout merci pour cette article .

En lisant votre article , si je comprend bien il est préférable de se faire payer qu’une seule fois en AE si possible. Dans mon cas je suis intermittent et formateur en école de commerce.
J’ai la possibilité de me faire payer qu’une seule fois dans l’année donc si en Juin je demande la paiement global de mes heures je n’aurais une « incidence » que sur le mois de juin ?
Merci par avance pour réponse

claudio BARROERO
claudio BARROERO
4 mois il y a

BONJOUR jeremy ma question est la suivante je suis intermittant chanteur , et on me propose de donner diriger une chorale pourrais cumuler le statut dintermittant et l autoentreprise pour facturer ma direction de chorale merci pour votre reponse claudio barroero

Johann Guihard
Johann Guihard
1 mois il y a

Bonjour et merci pour ton blog très précis. Un petit vent de panique m habite ces jours-ci car je m interroge sur mon cas. J’ai dû monter mon auto entreprise car mon statut d’intermittent bat de l’aile depuis 2 ans, comme pas mal de monde. Je suis en dessous de la barre des 338 heures et espère donc pouvoir bénéficier de l APS début 2022. Sauf que je viens de réaliser que mon nombre d’heures déclarées en auto entreprise est supérieur à mon nombre d’heures intermittent du spectacle… Est-ce que les heures déclarées via l’auto-entreprise comptent comme des heures du régime général, auquel cas cela voudrait il dire que PE ma radiera directement sans passer par la case APS ou AFD ? …. Un grand merci à toi pour tes lumières.